Démocratie directe et représentative : cours de Première HGGSP

Quand on te dit « démocratie », tu penses sans doute au vote : tous les cinq ans, on choisit un président, des députés, des maires. Cette image est tellement familière qu'elle semble aller de soi. Pourtant, elle ne correspond qu'à une manière d'organiser le pouvoir du peuple. Le programme de spécialité HGGSP en Première te demande de saisir les différences entre démocratie directe et démocratie représentative.¹ Il pose aussi la question centrale du chapitre : quels sont les enjeux du débat entre ces deux modèles ?¹

Ce cours suit le fil du programme. Il part d'une démocratie directe mais limitée, celle d'Athènes, puis il examine la démocratie représentative, les critiques adressées à chacune et les solutions intermédiaires imaginées pour dépasser l'opposition.² À la fin, tu sauras expliquer ce que chaque modèle permet, ce qu'il empêche, et pourquoi les débats ne sont pas clos.

Le mot clé est sans intermédiaire. Dans ce modèle, personne ne parle à ta place : les citoyens décident eux-mêmes des lois et des grandes affaires de la cité. Pour que cela fonctionne, il faut qu'ils soient réunis, qu'ils débattent et qu'ils tranchent. L'image la plus simple est celle d'une assemblée où chacun peut prendre la parole et voter.

Historiquement, cette idée a longtemps été la seule à porter le nom de démocratie. Pendant près de deux mille ans, démocratie et démocratie directe désignaient la même chose, celle de l'Antiquité grecque.⁴ L'adjectif « direct » s'est ajouté à partir du milieu du XIXe siècle, lorsqu'on a pris l'habitude de qualifier de démocratiques des régimes représentatifs. Il fallait alors un terme pour séparer, d'un côté, les pratiques proches de ce que l'on connaissait à Athènes au temps de Périclès et, de l'autre, le fonctionnement des régimes parlementaires.⁴

Le programme choisit Athènes comme point de départ avec une formule précise : une démocratie directe mais limitée, où il s'agit d'étudier ce que signifie être citoyen à Athènes.¹ La progression annuelle de l'académie de Lyon situe cette étude au Ve siècle et pose la question : la première démocratie est-elle à la fois directe et limitée ?² Le programme insiste d'ailleurs sur l'aspect restrictif de cette démocratie, qui ne doit pas être oublié.¹

Ce modèle règle un problème pratique : comment décider quand les citoyens sont très nombreux et que le pouvoir doit s'exercer en permanence ? On confie la décision à des élus. Ce modèle est devenu si courant que, depuis le milieu du XIXe siècle, on range parmi les démocraties des régimes représentatifs.⁴

Voici un tableau pour comparer les deux modèles à partir des définitions et des critiques du dossier.

Un modèle séduisant sur le papier peut être contesté. Pour la démocratie directe, deux types de critiques apparaissent dans le dossier : l'une sur la qualité des décisions, l'autre sur la faisabilité à grande échelle.

La critique de Platon. Dans La République, Platon critique la démocratie, qu'elle soit directe ou représentative. Au Livre VIII, il y voit un régime où la liberté excessive conduit à l'anarchie puis, à terme, à la tyrannie.⁴ Il reproche aussi au système de laisser les décisions à des masses peu instruites, influencées par les passions plutôt que par la raison.⁴

La critique d'échelle. Certains économistes ou moralistes jugent impossible de mettre en place une démocratie directe à l'échelle d'une nation.⁴ Certains pensent que de petites organisations, comme des écoles, des entreprises, des associations ou des coopératives, peuvent plus facilement la réaliser que des ensembles aussi vastes que des États.⁴

La réponse technologique. D'autres répondent que l'arrivée des outils informatiques et d'Internet rend la démocratie directe accessible, y compris à des nations ou à des fédérations de nations. Cette approche est qualifiée de « gouvernement par les idées ».⁴ Le débat reste donc ouvert : la taille est-elle un obstacle définitif ou un problème technique que les outils peuvent lever ?

La démocratie représentative est elle aussi discutée. Les reproches portent sur le lien entre élus et citoyens, sur la place du long terme et sur le sens même du mot « représenter ».

Les élus échappent au contrôle entre deux élections. Cornelius Castoriadis a consacré une large part de sa réflexion à la démocratie directe, qu'il défendait comme élément central de son « projet d'autonomie », visant une liberté à la fois collective et individuelle.⁴ Il critiquait vivement les systèmes représentatifs : pour lui, ils étaient des « oligarchies libérales » plutôt que des démocraties.⁴ Son argument est que ces systèmes ne permettent pas à tous d'exercer le pouvoir et qu'ils créent une classe de politiciens qui, une fois élus, ne peuvent pas être révoqués hors des élections périodiques.⁴

Le problème de la majorité. Un texte du dossier rappelle que, si l'on voit dans la démocratie une valeur et non un simple mode de gouvernement, alors une décision soutenue par 51 % des votants n'est pas justifiée par ce seul score, surtout quand ces votants ne forment qu'une fraction encore plus faible de l'ensemble des électeurs.³ Cette idée sera utile pour l'exercice de calcul plus bas : la majorité des votants n'est pas la majorité des électeurs.

Le problème du long terme. Pierre Rosanvallon observe que les démocraties peinent à se soucier de l'avenir lointain. Il met en cause des responsables politiques très personnalisés, des élections toujours proches, et des électeurs trop peu informés ou trop peu organisés, qui s'en remettent à leurs représentants pour penser le long terme.³ Or, ajoute le texte, c'est le long terme qui porte l'intérêt général.³

Dominique Bourg va dans le même sens : l'avenir est un aspect négligé de la démocratie représentative moderne.³ Le changement climatique en fournit un exemple, car il suppose de regarder loin, ce qui s'accorde mal avec la représentativité personnalisée et avec les intérêts immédiats des électeurs.³ Pour les générations futures, l'idée même de « représentation » devient déroutante.³

Dans la réalité, peu de régimes sont purement directs ou purement représentatifs. Beaucoup combinent des éléments des deux. Le dossier en donne plusieurs exemples.

Les États fédérés américains. Au-delà de la Nouvelle-Angleterre, de nombreux États fédérés américains ajoutent à leur démocratie représentative une part notable de démocratie directe. Dans vingt-et-un d'entre eux, le peuple peut faire adopter des lois en lançant lui-même un référendum ; dans dix-huit, il peut de la même façon modifier la constitution de son État.⁴

La Commune de Paris. Lors de la Commune de Paris, plusieurs dispositifs de démocratie directe furent instaurés, comme le mandat impératif et la révocabilité permanente des élus.⁴ Ces deux outils répondent précisément à la critique de Castoriadis : ils donnent aux citoyens un moyen de contrôler leurs élus pendant leur mandat. En 1871 à Paris, la démocratie directe a instauré de nombreuses lois, parmi lesquelles l'égalité salariale entre hommes et femmes, la gratuité scolaire et celle des actes notariaux.⁴ D'autres grandes villes françaises, comme Lyon et Bordeaux, ont tenté de mettre en place une commune de ce type.⁴

Le concept est apparu à la fin des années 1960. Il est né d'un doute grandissant sur ce que la démocratie représentative ne parvient pas à faire. Étaient visés le poids du fait majoritaire, la professionnalisation de la vie politique et la place prise par les experts, jugés omniscients.³ Le mot d'ordre était de donner aux citoyens les moyens de débattre, de donner leur avis et de peser sur les décisions qui les concernent.³ Le dossier cite Saul Alinsky aux États-Unis, et Murray G. Ross et Michel Blondin au Canada, parmi les figures à l'origine de ce mouvement.³

Aujourd'hui, la démocratie participative ne s'oppose pas aux fondements de la représentation. Elle se présente comme une forme complémentaire de partage des décisions : l'élu garde son importance, mais les citoyens sont associés plus largement et plus directement à l'élaboration de l'intérêt général.³

Le tirage au sort pour délibérer. Le dossier décrit une méthode en plusieurs temps. On tire au sort un échantillon national qui reflète l'ensemble des électeurs, puis on rassemble ces personnes dans un même lieu. On leur fournit ensuite une information abondante, objective et équilibrée sur la question à débattre. Elles se retrouvent aussi pour de longs échanges directs, répartis en petits groupes : ce sont ces groupes qui formulent les questions posées lors du débat contradictoire entre experts et responsables politiques.³ La consultation publique qui en résulte réunit deux valeurs démocratiques fondamentales : la représentativité et la délibération.³

Le cas du référendum. Pour Thierry Ménissier, un référendum organisé au niveau national n'installe pas un dialogue durable entre les citoyens et laisse peu de place à une véritable culture de la participation. Il en tire une conséquence de classement : le référendum se rattacherait moins à la démocratie directe, fondée sur l'initiative du peuple, qu'à la démocratie participative.³

Le programme évoque la comparaison entre démocraties et régimes autoritaires à partir d'exemples, et la progression de Lyon prévoit des travaux de composition à partir de documents, avec un sujet sur la démocratie directe et la démocratie représentative.¹² Voici une méthode pour construire une réponse solide.