Le rôle de la justice : cours d'EMC de 4e

Dans la cour de récréation, dans une famille ou dans un pays, une même question revient : que faire quand quelqu'un a été lésé, quand une règle n'a pas été respectée, quand deux personnes s'opposent ? Sans réponse acceptée de tous, le plus fort ou le plus bruyant aurait toujours raison. La justice sert à éviter cela.

Dans ce cours d'enseignement moral et civique, tu vas voir ce que veut dire « être juste », quelles formes la justice peut prendre, sur quels principes elle fonctionne en France et pourquoi la connaissance du droit fait partie de la citoyenneté. Les notions voisines, le droit et la loi puis la justice des mineurs, viendront ensuite.

Cette définition montre que le mot a plusieurs sens. On peut parler de la justice comme idéal que chacun, ou la société entière, cherche à atteindre. On peut aussi parler de la Justice comme norme venue d'une société ou d'une autorité ⁵. Dans la vie courante, tu emploies les deux sens sans t'en rendre compte : « ce n'est pas juste ! » exprime un idéal, tandis que « il est allé devant la justice » désigne une institution.

Le principe de justice vaut pour tous les humains, mais ses formes changent d'une culture à l'autre ⁵. Beaucoup de gens le considèrent comme un idéal indispensable à la vie en société et à la civilisation ⁵.

L'idée de justice est très ancienne. Dans les premiers temps de la démocratie athénienne, on la voyait comme une nécessité liée à l'ordre de l'univers, pas seulement à celui des humains. On la considérait comme une harmonie, un principe d'entente et une vertu que tous partagent, même la plus importante, celle dont découlent les autres ⁵. Celui qui la transgresse sort de sa place et provoque un déséquilibre, d'abord dans la Cité ⁵.

Retiens l'image : la justice est ce qui garde une société en équilibre. Quand quelqu'un commet une injustice, l'équilibre est rompu, et rendre la justice, c'est chercher à le rétablir.

Le philosophe grec Aristote a distingué deux grandes formes de justice, que l'on trouve encore dans les discussions actuelles. Elles répondent à deux situations différentes.

Cette forme de justice est le rôle propre du juge quand il intervient comme tiers entre deux parties en conflit ⁵. Le juge n'est ni d'un côté ni de l'autre : il regarde l'échange ou le dommage et rétablit l'égalité.

Après l'idée, passons à l'institution. En France, la justice ne fait pas ce qu'elle veut : elle repose sur des principes qui garantissent aux personnes qu'elles seront jugées correctement.

Voici comment comprendre chacun de ces mots, avec des explications pour te les approprier :

• Indépendance : l'idée générale est que ceux qui jugent doivent pouvoir décider sans subir de pression de la part de personnes intéressées par l'affaire.
• Gratuité : l'idée générale est que l'accès à la justice ne doit pas dépendre de la richesse de chacun.
• Publicité : l'idée générale est que la justice ne se rend pas en cachette, afin que chacun puisse voir comment elle fonctionne. Il existe des exceptions, par exemple pour protéger les mineurs.

Retiens surtout que ces trois mots forment une liste à connaître, et que chacun protège les justiciables.

Un ordre juridictionnel est un ensemble de juridictions, c'est-à-dire d'institutions qui rendent la justice, organisées ensemble. Avoir deux ordres signifie que les affaires ne sont pas toutes traitées au même endroit : la nature du litige détermine l'ordre concerné. Retiens qu'il existe deux ordres. L'ordre judiciaire juge les conflits entre personnes privées et les infractions ; à son sommet se trouve la Cour de cassation. L'ordre administratif juge les conflits entre les personnes et l'administration ; à son sommet se trouve le Conseil d'État ¹.

Connaître la justice, ce n'est pas seulement savoir ce que fait un tribunal. L'école parle de culture du droit.

À côté de cette culture du droit, l'école travaille aussi la connaissance des institutions. Elle aide à comprendre comment les institutions et les pouvoirs publics fonctionnent de façon démocratique dans un État de droit. Elle vise aussi à encourager les élèves à participer à la vie démocratique ².

Le lien est direct : celui qui connaît ses droits et ses obligations peut les faire respecter et respecter ceux des autres. La justice n'est donc pas une affaire réservée aux adultes ou aux spécialistes.

Ton parcours scolaire continue d'ailleurs ce travail. En classe de 3e, l'histoire présente les institutions de la Ve République ². Pour les élèves à partir du cycle 4, un dispositif en partenariat avec le ministère de la Justice a été créé : le Passeport éducdroit ².