Le transport de matières dangereuses : cours de Bac pro CTRM

Quand tu conduis un ensemble routier, tu transportes rarement de simples cartons. Dans une journée, tu peux charger des peintures, du carburant, des extincteurs ou des batteries sans y penser. Ces produits du quotidien présentent un danger, et ce danger grandit quand ils sont transportés en quantité, mal arrimés ou mal identifiés. Le référentiel du Bac pro Conducteur transport routier marchandises range d'ailleurs le transport de matières, avec l'attestation de transport de matières, parmi les savoirs à maîtriser.¹

Ce cours répond à quatre questions simples : de quoi parle-t-on, quel texte s'applique, comment reconnaître un véhicule concerné, et qui contrôle ? Tu retrouveras ensuite ces idées dans les fiches, les exercices et le quiz de la même notion.

Tu viens de travailler la réglementation sociale européenne et le chronotachygraphe. Ces deux sujets encadrent le temps de conduite du conducteur. Ici, on encadre autre chose : la nature de la marchandise transportée. Les deux réglementations s'additionnent : respecter ses temps de repos ne dispense jamais de respecter les règles sur les matières dangereuses.

Le sigle TMD désigne le transport de marchandises (ou de matières) dangereuses. Tu croiseras aussi les expressions anglaises « Hazmat » (hazardous materials) et « dangerous goods », qui recouvrent la même idée : des solides, des liquides ou des gaz susceptibles de nuire aux personnes, aux êtres vivants, aux biens ou à l'environnement.⁵ Ces produits sont soumis à une réglementation, et leur manipulation demande des précautions particulières.⁵

Le mot « marchandise » est large. Il couvre des matières comme les produits chimiques, les carburants, les peintures ou les acides, mais aussi des matériels : munitions, airbags, extincteurs, piles et batteries au lithium.⁴ Cette liste surprend souvent : un camion qui livre des extincteurs ou des batteries peut être concerné, même si la cargaison ressemble à du matériel ordinaire.

Le transport de marchandises dangereuses s'effectue par voie routière, ferrée, de navigation intérieure, maritime ou aérienne.³ Chaque mode a ses règles, mais l'objectif est identique : prévenir les risques pour les personnes, les biens et l'environnement.³ Cette réglementation vient en complément d'autres textes, par exemple ceux qui protègent les travailleurs ou les consommateurs.³

Le TMD est encadré par des accords internationaux, que chaque pays signataire applique avec, au besoin, des spécificités nationales.⁴⁵ Pour le conducteur routier, il faut donc raisonner à deux étages : le texte international, puis le complément français.

L'ADR a été rédigé en 1957, mais il est entré en vigueur le 29 janvier 1968.⁴ Il a ensuite été remanié dans sa structure à partir du 1er juillet 2001.⁴ Il comprend neuf parties réparties en deux annexes, dans la version 2023 des Nations Unies.⁴ Retiens surtout que ce texte vit : ses règles sont régulièrement revues, et le conducteur doit travailler avec la version en vigueur.

Un véhicule chargé de matières dangereuses doit pouvoir être identifié de loin, par les autres usagers comme par les secours. La signalétique comprend deux éléments.³

La plaque orange signale que le véhicule transporte une marchandise dangereuse. Le losange donne une première information sur la famille de danger. Un véhicule qui transporte plusieurs classes peut porter plusieurs losanges, ce qui correspond à la formulation « un ou plusieurs » du texte.³

Il existe aussi une signalisation routière qui te concerne directement. Le panneau B18c interdit l'accès aux véhicules qui transportent des marchandises dangereuses au sens de l'arrêté du 1er juin 2001. Il englobe notamment les interdictions signalées par les panneaux B18a et B18b.³ Lors de la préparation d'un itinéraire, repère donc ce panneau : un trajet qui passe par une voie ainsi signalée doit être modifié si ta cargaison est visée.

Les marchandises dangereuses sont rangées en classes, selon la nature du danger. Le texte de référence cité dans ce cours donne notamment deux exemples : la classe 4.1, qui regroupe les matières solides inflammables, les matières autoréactives, les matières solides explosibles désensibilisées et les matières qui polymérisent ; et la classe 9, intitulée « matières et objets dangereux divers ».³

Son intitulé, « matières et objets dangereux divers », montre que la classe 9 regroupe des dangers qui ne relèvent pas des autres classes.³ C'est pourquoi des objets de la vie courante peuvent s'y trouver. Le losange qui s'affiche sur le véhicule renvoie à la classe de la marchandise : lire la classe, c'est comprendre le type de risque que tu transportes.³

Un pays signataire peut ajouter ses propres règles aux accords internationaux sur certains points.⁵ En France, l'« arrêté TMD » modifié précise les règles nationales pour la route, le rail et les voies fluviales. Pour le domaine maritime, c'est le « RPM », le règlement qui encadre le transport et la manutention de ces marchandises dans les ports.⁵ Ce règlement des ports est annexé à un arrêté du 18 juillet 2000.²

Les textes réglementaires sont rassemblés sur le site de la MTMD.⁴ Par ailleurs, cette mission a ouvert un portail de télédéclaration qui permet aux entreprises concernées de transmettre leurs déclarations d'événement.² Autrement dit, un incident impliquant des matières dangereuses ne reste pas un simple souci interne à l'entreprise : il peut donner lieu à une déclaration officielle.²

Le conducteur n'est pas le seul acteur de la chaîne. Sur le territoire français, plusieurs intervenants sont visés par la réglementation : l'expéditeur, le transporteur, le chargeur, l'emballeur, le remplisseur et l'exploitant de citerne-mobile, qu'ils soient français ou étrangers.⁵