Assurance et protection sociale face aux risques : cours de 1re SES

Un accident de la route, une maladie grave, la perte d'un emploi, l'incendie d'un logement : personne ne sait à l'avance s'il sera touché, ni à quel moment. Pourtant, ces événements peuvent coûter des sommes qu'un ménage ne peut pas payer seul. C'est le point de départ de ce chapitre : comment une société organise-t-elle la protection de ses membres contre ces coups durs ?

Le programme de Première en sciences économiques et sociales attend de toi que tu donnes des exemples de couverture collective des risques et que tu connaisses les principales institutions qui participent à leur gestion : la famille, les sociétés et mutuelles d'assurance, les pouvoirs publics. Il faut aussi saisir comment la protection sociale, en combinant assurance et assistance, prend part à cette couverture.¹³

Dans ce cours, tu vas suivre un fil logique : d'abord ce qu'est un risque, ensuite comment l'assurance le rend supportable, puis comment la protection sociale prolonge et complète ce mécanisme, enfin comment tout cela est financé et pourquoi le système évolue.

Pour comprendre l'enjeu, raisonne sur deux grandeurs : la probabilité que l'événement arrive et le coût s'il arrive. Un événement très fréquent mais peu coûteux (perdre un stylo) ne pose pas de problème d'organisation collective. Un événement rare mais très coûteux (un incendie qui détruit un logement) est au contraire un problème sérieux : la plupart des gens ne le subiront jamais, mais ceux qui le subiront seront ruinés s'ils sont seuls.

Ce décalage entre la rareté de l'événement et la lourdeur de la perte explique pourquoi on a inventé des mécanismes collectifs.

Les sources rappellent aussi un effet moins visible de la protection : une personne protégée peut s'engager dans des activités dont le risque, une fois l'indemnisation prévue, devient tolérable. L'assurance ne fait donc pas que réparer ; elle rend possibles des projets que l'on n'oserait pas entreprendre autrement, pour les particuliers comme pour les entreprises.⁵

Le programme cite comme acteurs de la gestion des risques la famille, les sociétés et mutuelles d'assurance et les pouvoirs publics.¹ Chacun intervient d'une manière différente.

Le cœur de l'assurance tient en un mot : la mutualisation. Le montant total des sinistres n'est pas connu à l'avance, donc les compagnies d'assurance cherchent à mutualiser les risques.⁵

Ce qui change n'est pas le coût moyen, mais l'incertitude. Avant la mutualisation, chaque personne est face à un événement rare et très coûteux. Après, chacune supporte une dépense modeste et connue. L'assurance transforme un risque individuel imprévisible en charge collective prévisible.

Un organisme d'assurance doit pouvoir durer. Pour cela, il doit être capable d'indemniser tous les sinistres que ses clients subiront, tôt ou tard, tout en finançant son propre fonctionnement et la vente de ses contrats. C'est l'équilibre entre sinistres et primes qui est indispensable dans la durée.⁵

Le montant que chaque assuré verse doit donc couvrir plusieurs éléments : le montant probable des pertes, une marge de sécurité et les frais de gestion de la compagnie.⁵

Toutes les structures d'assurance ne sont pas organisées de la même façon. Les sociétés d'assurance mutuelles ne distribuent pas de dividendes : elles peuvent donc faire varier leurs tarifs au seul bénéfice de leurs cotisants.⁵ C'est une différence notable avec une société qui verse des dividendes à ses actionnaires.

L'assurance est ancienne et liée au commerce. Les sources décrivent l'assurance maritime comme une grande préoccupation des commerçants à une époque où la guerre de course et la piraterie rendaient les transports dangereux. Le prix de l'assurance d'un transport pouvait alors varier de 1 % à 80 % de la valeur transportée selon les circonstances.⁵

Ce point est utile pour une raison : il montre que le prix d'une assurance reflète le niveau du risque. Plus l'événement redouté est probable, plus la prime est élevée. Les assureurs avaient même inventé un moyen de garantir la prime elle-même, pour réduire le risque du marchand.⁵

L'assurance privée repose sur un contrat. La protection sociale va plus loin : elle est organisée par la collectivité pour couvrir des risques qualifiés de sociaux. Le programme demande de comprendre qu'elle contribue à la couverture des risques par ses logiques d'assurance et d'assistance.¹

Le régime général de la sécurité sociale est un dispositif d'assurances sociales. Son financement repose en principe sur une double cotisation employeur-salarié.⁴ Aujourd'hui encore, il est majoritairement assuré par les cotisations sociales, patronales et salariales, prélevées sur les éléments de rémunération des salariés.⁴

Cependant, face à de nouveaux besoins et à un certain affaiblissement des ressources, il a fallu développer d'autres modes de financement. On parle de fiscalisation progressive et croissante des ressources de la sécurité sociale : contributions sociales, taxes et impôts affectés prennent une place croissante.⁴

Les sources signalent que certaines cotisations tendent à disparaître pour alléger le coût du travail ; elles sont remplacées par de nouvelles contributions sociales, des taxes et des impôts affectés. Elles décrivent cette évolution comme un changement de nature du système, d'un modèle bismarckien vers un modèle beveridgien.⁴

En résumé, l'assurance et la protection sociale partagent une idée : mettre en commun pour ne pas supporter seul. L'assurance privée le fait sur contrat, avec des primes qui doivent équilibrer les sinistres et les frais.⁵ La protection sociale le fait par un dispositif collectif qui combine assurance et assistance.¹²

Les deux ont des limites. L'assurance dépend de l'équilibre entre primes et sinistres.⁵ La protection sociale doit s'adapter, en particulier dans son financement, au fil des évolutions.⁴ C'est cette question de la durabilité qui nourrit le débat sur la place de chacun : famille, assureurs, État.