Le vote et les élections : cours d'EMC de 3e

Dans une démocratie, ce sont les citoyens qui, en dernier ressort, décident de la manière dont le pays est dirigé. Mais ils ne peuvent pas tous décider de tout, tout le temps. Ils passent donc par un outil simple et puissant : le vote. Les programmes de l'école insistent sur ce point : l'élection occupe une place centrale dans la démocratie, parce qu'elle est l'une des façons d'exercer la souveraineté populaire.²

Dans ce cours, tu vas répondre à trois grandes questions : qui peut voter ? comment se déroule un vote ? et quelles règles garantissent qu'une élection est vraiment démocratique ? Tu verras aussi que le vote ne concerne pas que les adultes : au collège, tu es toi-même appelé à voter pour tes délégués.

Deux idées sont donc à distinguer dès le départ :

• choisir des représentants : c'est le principe d'une élection ;
• donner son avis sur une question précise : c'est le principe d'un référendum.

Dans les deux cas, le citoyen s'exprime par son bulletin. La différence tient à ce sur quoi il se prononce : des personnes dans un cas, une question dans l'autre.

La première condition d'une élection démocratique, c'est de pouvoir voter. Les ressources de l'école la traduisent par une question : « Qui peut voter ? ». Elle renvoie à la constitution du corps électoral, c'est-à-dire l'ensemble des personnes qui ont le droit de voter.²

Un droit conquis peu à peu

Aujourd'hui, le droit de vote paraît évident. Pourtant, l'histoire montre qu'il n'en a pas toujours été ainsi. Pour les programmes, l'histoire du vote est d'abord celle d'un droit gagné par étapes, puis ouvert à un nombre croissant de personnes.⁴ Dès 1789, une question s'est posée : qui avait le droit de voter lors des élections ?⁵

Un point mérite ton attention : un régime qui met en avant des valeurs démocratiques peut très bien maintenir les femmes à l'écart du vote pendant longtemps.⁴ Cela montre qu'un pays peut se dire démocratique tout en excluant une partie de ses habitants du droit de vote. Le droit de vote est donc le résultat d'évolutions, et non un cadeau acquis une fois pour toutes. À une époque, l'idée même que le vote soit une évidence démocratique était loin de faire l'unanimité.⁴

Une fois inscrit, l'électeur se rend au bureau de vote. Le déroulement est précis, et chaque geste a un sens. Voici le parcours tel que le décrivent les ressources destinées aux jeunes.

Pourquoi un isoloir ?

Des rideaux opaques entourent l'isoloir : nul ne peut savoir quel bulletin tu choisis. On dit que le suffrage est secret.⁶

Ce secret a une conséquence très concrète : il protège ta liberté de choix. Si ton voisin, ton patron ou un camarade pouvait connaître ton vote, tu pourrais être tenté de voter autrement pour éviter des ennuis ou pour plaire. Le secret garantit que chacun vote selon sa propre conviction.

Voter est-il obligatoire ?

Tout dépend du pays. En Belgique, le vote est obligatoire. Ce n'est pas le cas en France.⁶ Pourtant, la carte d'électeur remise à 18 ans porte la mention « voter est un devoir civique ».⁶

Il y a là une nuance utile pour le DNB : en France, voter est un droit que la loi reconnaît à chaque citoyen, et la carte d'électeur le présente aussi comme un devoir civique, c'est-à-dire un engagement moral envers la communauté. Mais aucune sanction n'oblige à voter, puisque le vote n'est pas obligatoire.⁶

Il ne suffit pas d'organiser un vote pour qu'une élection soit démocratique. Un vote truqué, des candidats traités de façon inégale ou des électeurs empêchés de voter ne feraient que donner une apparence de démocratie. C'est pourquoi les programmes parlent d'un cadre électoral régulé.

L'égalité, principe central

Deux formes d'égalité se retrouvent dans les programmes.

• L'égalité entre les candidats : des règles garantissent que tous les candidats à une élection démocratique sont traités de façon égale.¹
• L'égalité entre les voix : le programme évoque l'égalité entre chaque voix dans le vote, comme principe qui compte pour chaque citoyen.⁴

Autrement dit, ta voix pèse autant que celle de n'importe quel autre électeur, et aucun candidat ne doit être favorisé par les règles du jeu.

Contrôler les élections : un lien avec l'État de droit

Les ressources de l'école relient le contrôle des élections à l'État de droit. L'idée est de montrer aux élèves que l'élection occupe une place centrale dans la démocratie, puisqu'elle permet au peuple d'exercer sa souveraineté.² Voter dans un cadre régulé revient donc à garantir que la volonté des citoyens s'exprime vraiment.

Les lois et décisions du Gouvernement doivent respecter des normes, ce qui permet d'aborder la hiérarchie des normes à travers les élections nationales.² Retiens simplement que les règles électorales ne sont pas laissées au hasard : elles sont fixées à l'avance et valent pour tous.

Le vote ne se limite pas à une seule élection. Les programmes insistent sur le fait d'articuler les différents niveaux d'élections et les modes de scrutin.⁴ Dans la vie d'un citoyen, on peut être appelé à voter pour des représentants proches (le maire), nationaux (le député, le Président de la République) ou pour donner son avis sur une question par référendum.⁶

Suffrage direct et suffrage indirect

Les élections législatives permettent de bien comprendre cette différence. Les députés sont élus pour cinq ans au suffrage universel direct, tandis que les sénateurs sont élus au suffrage indirect.⁵

Pour t'aider à retenir :

• direct : les citoyens choisissent eux-mêmes leurs représentants ;
• indirect : les citoyens ne choisissent pas directement ces représentants ; le choix passe par un autre intermédiaire.

Les élections législatives sont d'ailleurs un sujet central de l'enseignement moral et civique, mais aussi de l'histoire-géographie.⁵

Tu n'as pas besoin d'attendre 18 ans pour pratiquer la démocratie : l'école est un lieu d'apprentissage du vote. Dans ton collège, des représentants des élèves sont élus, et leur rôle est d'être la voix de leurs camarades.

Au lycée : le conseil de la vie lycéenne (CVL)

Au lycée, les élèves élisent leurs représentants au conseil de la vie lycéenne. Le nouveau lycée a redéfini les modalités électorales et étendu les attributions des CVL.³ Un candidat doit prévenir le chef d'établissement de sa candidature au minimum dix jours avant le scrutin, et lui remettre une profession de foi, un texte qui expose ses motivations.³

On retrouve ici des règles que tu connais déjà : une candidature déclarée à l'avance, un texte qui permet aux électeurs de comparer les candidats, et un cadre fixé avant le vote.

La semaine de la démocratie scolaire

Chaque année, une semaine de la démocratie scolaire met en avant l'importance et les enjeux des élections de représentants. Pendant cette période ont lieu le vote des parents d'élèves pour désigner leurs représentants au conseil d'école et au conseil d'administration, ainsi que le vote pour le conseil de la vie lycéenne.³ Elle encourage l'engagement au sein de l'École.³