Les droits de l'enfant : cours d'EMC de 6e

Tu as déjà lancé « j'ai le droit ! » dans la cour de récréation ou à la maison. Mais d'où viennent vraiment ces droits ? Qui les a écrits ? Et que se passe-t-il quand quelqu'un ne les respecte pas ?

Dans ce cours, tu vas trouver des réponses. Il existe un grand texte international qui protège tous les enfants du monde, et il compte aussi pour la vie de ta classe et de ton collège.

En 6e, le programme d'enseignement moral et civique t'invite à connaître à la fois les droits et les devoirs d'une personne, d'un enfant, d'un élève, d'un citoyen ¹. Ici, on s'intéresse surtout aux droits de l'enfant.

Le programme de 6e relie les deux : il parle des droits et des devoirs de l'enfant et de l'élève ¹. Il explique aussi que l'éducation au droit et à la règle aide à comprendre comment, dans une société démocratique, des valeurs communes prennent la forme de règles communes ¹.

Imagine une classe où personne ne respecte la parole des autres. Chacun a le droit de s'exprimer, mais si tout le monde parle en même temps, plus personne ne peut le faire. Le devoir d'écouter protège donc le droit de parler. Voilà pourquoi droits et devoirs vont ensemble.

En 1989, des dirigeants politiques ont promis de bâtir un monde à la hauteur des enfants. L'Assemblée générale des Nations unies a alors adopté la Convention, et tous les pays présents ont voté pour ³.

C'est une première dans l'histoire : un texte international reconnaît nettement que les personnes de moins de 18 ans sont des êtres à part entière. Elles détiennent des droits sociaux, économiques, civils, culturels et politiques ³.

On dit aussi que la CIDE fait de l'enfant un sujet de droit ⁴. Autrement dit, l'enfant n'est pas seulement quelqu'un que les adultes protègent : il possède lui-même des droits.

La Convention comporte 54 articles ⁴. C'est un texte long, mais tu n'as pas à l'apprendre par cœur. Retiens sa logique et quelques grandes idées.

Elle ne se limite pas à un seul domaine : elle réunit des droits civils et politiques, des droits économiques et sociaux, mais aussi l'éducation, la protection contre toute violence et une justice adaptée aux enfants ⁴.

L'intérêt supérieur de l'enfant signifie que son intérêt est considéré comme primordial, avant tout autre intérêt ³. Si un adulte, une institution ou une entreprise doit prendre une décision qui touche un enfant, la question à se poser est d'abord : « qu'est-ce qui est le mieux pour lui ? »

Un traité international n'est pas une simple belle déclaration. La Convention est juridiquement contraignante : elle oblige les États qui l'ont ratifiée ³.

Elle est même le traité sur les droits humains le plus largement ratifié de l'histoire ³. Cela veut dire qu'une très grande majorité de pays du monde s'est engagée à la respecter. Elle a été ratifiée par 196 États ⁶. Aujourd'hui, un seul pays membre de l'ONU ne l'a pas ratifiée : les États-Unis.

En France, c'est le Défenseur des droits qui veille au respect de ces droits. Il s'agit d'une autorité administrative indépendante ³. Il contrôle que l'intérêt supérieur de l'enfant est bien pris en compte ³.

Le Comité des droits de l'enfant des Nations unies lui accorde sa reconnaissance ³.

L'École joue un rôle important, en complément de celui des parents, pour permettre à l'enfant de grandir et de devenir progressivement autonome. Il s'agit de t'apprendre quels sont tes droits et comment ils sont protégés ³.

La connaissance de la Convention aide aussi à construire peu à peu la citoyenneté et une culture humaniste ². L'éducation aux droits de l'enfant fait donc partie du programme d'enseignement moral et civique, à l'école comme au collège ².

Le programme range parmi les contenus étudiés les règles de vie de la classe et de l'école, ainsi que les droits et devoirs de l'enfant et de l'élève ¹. Ces règles ne servent pas à te punir : elles montrent comment des valeurs communes se traduisent en règles utilisables chaque jour ¹.

Autre point utile : le code de l'éducation impose que chaque année, les élèves aient une séance au minimum pour être informés et sensibilisés à l'enfance maltraitée, inscrite à leur emploi du temps, de l'école au lycée ⁵. Si tu as un doute ou un souci, en parler à un adulte de confiance fait partie de la protection à laquelle tu as droit.

Chaque année, le 20 novembre est la journée internationale des droits de l'enfant. La France y célèbre l'adoption de la Convention de 1989 ⁵.

Cette journée montre l'engagement de la communauté éducative pour faire connaître le texte et les droits qu'il énonce, aux jeunes comme aux adultes ⁵. Les équipes éducatives sont encouragées à mener des actions, avec un accent possible sur la protection contre toutes les formes de violence ⁵.

En 2019, on a fêté le 30e anniversaire de la Convention ⁴.