Les institutions de l'UE : frise chronologique (CAP)

Quand tu entends parler de « Bruxelles » ou de « l'Europe » dans l'actualité, on évoque en réalité des institutions : des organes qui ont chacun un rôle précis. Cette page te donne les repères dans le temps pour comprendre comment elles sont nées, comment elles ont changé et où elles se trouvent.

Tout part d'un projet de paix. Le 9 mai 1950, Robert Schuman, alors ministre français des Affaires étrangères, présente l'idée d'une organisation de l'Europe, jugée indispensable pour garder des relations pacifiques entre les pays.² Ce texte s'appelle la « déclaration Schuman ». On le considère comme l'acte de naissance de l'Union européenne.²

La frise ci-dessous place les grandes dates de l'histoire des institutions, de la déclaration Schuman de 1950 jusqu'à l'installation du Conseil de l'Union européenne dans un nouveau bâtiment en 2016. Lis-la de gauche à droite : chaque point est un événement, chaque bande est une période.

Les débuts. C'est dans les années 1950 que naissent la plupart des institutions actuelles, au moment où l'on crée la CECA, la Communauté européenne du charbon et de l'acier.⁴ Par la suite, elles se transforment beaucoup. À l'origine, le Conseil l'emporte sur le Parlement ; petit à petit, c'est le Parlement qui gagne en poids.⁴

Il serait donc faux d'y voir un plan arrêté d'avance. Au fil des traités, les institutions changent, et la construction européenne n'a pas suivi un but unique et précis dès l'origine.⁴

Le traité sur l'Union européenne, dans son article 13, énumère sept institutions. Deux d'entre elles portent le nom de « Conseil » : le Conseil européen et le Conseil de l'Union européenne. Viennent ensuite le Parlement européen et la Commission européenne. La liste se termine par trois organes : une cour chargée de la justice de l'Union, une banque centrale pour la monnaie commune, et une cour qui contrôle les comptes.⁴

Parmi elles, quatre institutions sont dites politiques : elles détiennent les pouvoirs exécutif et législatif de l'Union. Chacune incarne un acteur différent.⁴

Les institutions gouvernantes de l'Union ne sont pas toutes dans une seule capitale. On les trouve surtout dans quatre villes : Bruxelles, Luxembourg, Francfort et Strasbourg.⁵ Quelques institutions de moindre importance sont installées ailleurs.⁵

Le siège du Parlement fait débat. Son travail se partage entre Strasbourg, Luxembourg et Bruxelles, ce qui oblige à déplacer chaque mois de nombreux députés, collaborateurs et dossiers.⁵ Les sièges sont fixés par les traités : contrairement à un parlement national, le Parlement européen ne peut pas choisir lui-même son siège.⁵

La Banque centrale européenne a choisi une ville qui n'est le siège ni d'un gouvernement européen ni d'une institution nationale, pour montrer son indépendance.⁵

Les causes. Le besoin de paix exprimé en 1950 pousse à bâtir une organisation commune. La création de la CECA donne ensuite naissance à la plupart des institutions.²⁴

Les conséquences. Au fil des traités, l'équilibre entre les institutions change : le Parlement gagne du poids, et le traité de Lisbonne accélère le mouvement avec la procédure législative ordinaire.⁴ Les institutions se répartissent aussi entre plusieurs villes, ce qui fait de l'Union un ensemble sans capitale unique.⁵