Les incoterms : cours de Bac pro Transport

Imagine une entreprise française qui vend des marchandises à un client situé à l'étranger. Le colis doit voyager, parfois sur plusieurs milliers de kilomètres, avec des camions, un navire, un avion, des entrepôts, des formalités. Une question simple se pose aussitôt : qui fait quoi, et qui paie quoi ? Si le contrat reste flou, chaque partie peut croire que l'autre s'occupe du transport, de l'assurance ou du déchargement. Le litige est alors presque assuré.

Les incoterms répondent à ce problème. Ce sont 11 termes commerciaux internationaux, que l'on écrit dans le contrat de vente sous forme de sigle de trois lettres. ² Chaque sigle résume, en un seul mot, un partage de tâches et de responsabilités entre le vendeur et l'acheteur. Dans un métier comme le tien, organisateur de transport de marchandises, tu liras ces trois lettres sur presque tous les ordres de transport internationaux. Elles te disent d'emblée qui doit commander le transport, et jusqu'où va l'engagement du vendeur.

Pour bien utiliser un incoterm, il faut savoir précisément ce qu'il couvre. Il couvre trois grandes choses : la livraison, les risques et les frais. Il ne couvre pas tout le contrat.

Pourquoi cette distinction compte-t-elle ? Parce que le risque et la propriété sont deux notions différentes. Un risque, c'est ce qui peut arriver à la marchandise pendant le voyage : casse, vol, perte. Si le risque est déjà passé à l'acheteur, c'est à lui d'en supporter les conséquences, même si, juridiquement, d'autres règles du contrat décident de qui est propriétaire à ce moment-là.

La livraison est un point délicat, car le mot « livraison » n'a pas le même sens dans la vie courante et dans les incoterms. Dans la vie courante, on est livré quand le colis arrive chez soi. Avec un incoterm, la livraison est le moment défini par la règle, et ce moment peut se situer très loin de la destination.

Cette idée est capitale pour un gestionnaire de transport. Si un colis est endommagé en route, la première question à poser est : le moment de la livraison, au sens de l'incoterm, était-il déjà passé ? Cette réponse oriente la discussion sur la responsabilité et sur l'assurance.

Le transfert des risques est le cœur pratique des incoterms. Tant que les risques sont chez le vendeur, c'est à lui de supporter une perte ou une avarie. Une fois qu'ils sont passés à l'acheteur, c'est l'inverse. Les incoterms servent à repérer ce basculement sans ambiguïté.

Tous les incoterms ne s'appliquent pas à tous les transports. Les sources distinguent deux familles, ce qui facilite beaucoup la mémorisation.

Un moyen simple de retenir : parmi les 11 termes, 4 sont réservés à la mer et au fleuve, donc 7 sont utilisables avec n'importe quel mode. ² Tu vérifieras ce calcul dans un exercice plus bas.

Les incoterms sont révisés de temps en temps par l'organisation qui les publie, la Chambre de commerce internationale (ICC). Les sources parlent de règles ICC 2010 et de règles ICC 2020. ² Il existe donc plusieurs versions, et il est indispensable de savoir laquelle s'applique à une vente.

Dans ces tableaux de comparaison, une case contenant « Oui » signifie que le vendeur doit fournir le service inclus dans le prix, « Non » que c'est à l'acheteur de le faire. Une case « Non Oui » indique que cela dépend de la négociation entre les parties ou du contrat de transport. ² Sache donc lire ces trois valeurs avant d'utiliser un tableau.

Dans ton futur métier, tu dialogueras avec des vendeurs, des acheteurs, des transporteurs, des commissionnaires et des banques. Les incoterms te donnent un langage commun avec eux. Savoir lire les trois lettres, c'est savoir poser les bonnes questions : à quel moment la livraison est-elle accomplie, qui porte le risque, qui s'occupe de l'assurance ?