Le transport de matières dangereuses : cours de Bac pro OTM

Dans ton métier, tu organises des transports : tu choisis un mode, tu planifies, tu contrôles que tout est en règle. Un jour, le client te demandera de transporter un produit qui peut brûler, exploser, polluer ou intoxiquer. À ce moment-là, on ne raisonne plus comme pour un colis ordinaire. Il faut identifier la nature de la marchandise, repérer les textes qui s'appliquent et savoir qui est responsable de quoi.

Le référentiel du Bac pro Organisation de transport de marchandises place les marchandises dangereuses parmi les types de transport particuliers que tu dois savoir traiter, à côté du transport exceptionnel, du transport de fonds ou du transport d'animaux vivants.² Il attend aussi de toi le respect des réglementations de sûreté et de sécurité.² Le programme évoque par ailleurs le transport de matières et l'attestation qui s'y rapporte.¹

Ce cours suit un fil simple :

1. savoir ce qu'est une matière dangereuse ;
2. savoir quels modes de transport sont concernés ;
3. connaître les textes internationaux (un par mode) ;
4. connaître les textes français et l'autorité qui les porte ;
5. savoir qui est responsable et ce qu'on risque ;
6. appliquer une méthode face à une demande réelle.

Comment sait-on qu'un produit est dangereux au sens du transport ? Il y a deux cas :

• le produit figure sur la liste des marchandises dangereuses des règlements de transport ;
• il n'y figure pas, mais il est classé en suivant les règles internationales.⁶

Autrement dit, on ne se fie pas à son impression. Un produit « qui a l'air banal » peut être soumis à la réglementation, et ce n'est pas à toi de décider seul qu'il ne l'est pas.

Le vocabulaire varie selon les pays et les textes. Les termes anglais Hazmat (hazardous materials) et dangerous goods désignent des matières ou marchandises dangereuses. Ils s'appliquent à des solides, des liquides ou des gaz capables de nuire aux personnes, aux êtres vivants, aux biens ou à l'environnement.⁶

La nature du danger peut être très différente d'un produit à l'autre. On trouve notamment des matières :

• radioactives,
• inflammables,
• explosives,
• corrosives,
• oxydantes,
• asphyxiantes,
• biologiques dangereuses, ainsi que des substances allergènes, pathogènes ou toxiques.⁶

Les textes de transport rangent ces produits dans des classes. Les règlements comptent neuf classes de danger ; la classe 9, par exemple, regroupe les matières et objets dangereux divers.³ Cette classe sert de rappel : même un produit qui ne rentre dans aucune catégorie « classique » peut relever du TMD.

Le transport de marchandises dangereuses peut se faire par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne.⁵ Il est régi par des accords internationaux, auxquels s'ajoutent des particularités nationales.⁵

Cette double couche est la clé de tout le chapitre : un texte international commun pour que les règles soient comparables d'un pays à l'autre, puis des précisions nationales pour l'application sur le territoire.

Pour un Bac pro OTM, le raisonnement est le suivant : le mode que tu choisis détermine le texte que tu dois consulter. Ce n'est pas la même règle pour un camion, un wagon, un navire ou un avion. C'est pourquoi une même marchandise peut obéir à plusieurs textes si elle change de mode au cours de son acheminement.

Le TMD est réglementé au niveau international par des textes propres à chaque mode.⁴ Retiens les trois qui concernent directement ton futur métier.

Quand un pays signe les accords internationaux, il les applique. Sur certains points, il peut aussi y ajouter ses propres précisions pour son territoire.⁶ En France, deux textes jouent ce rôle :

• l'arrêté TMD, dans sa version modifiée ;
• le RPM, le règlement qui s'occupe des ports maritimes : il fixe les règles pour la manutention et le transport des marchandises dangereuses qui y passent.⁶

Ensemble, ils détaillent les règles nationales pour la route, le fer, les voies fluviales et la mer.⁶

Le transport et la manutention de marchandises dangereuses dans les ports maritimes sont encadrés par un règlement annexé à l'arrêté du 18 juillet 2000, pris en application d'un article du code des transports.³ Côté véhicules, un arrêté du 23 novembre 1992 définit les caractéristiques particulières des véhicules qui transportent des matières dangereuses.³

La MTMD publie l'ensemble des textes réglementaires sur son site, ce qui en fait ta première ressource pour retrouver la version à jour d'un règlement.⁵ Elle a aussi mis en place un portail de télédéclaration, qui permet aux entreprises concernées de transmettre leurs déclarations d'événement.³

Les formations au TMD sont elles aussi encadrées : des organismes de formation sont agréés par arrêté. Un arrêté du 29 novembre 2022 modifié donne par exemple un agrément à un organisme de formations et conseils en transport de matières dangereuses.³

Le TMD n'est pas l'affaire du seul conducteur. Plusieurs acteurs interviennent avant, pendant et après le trajet. Sur le territoire français, la réglementation vise notamment :

• l'expéditeur,
• le transporteur,
• le chargeur,
• l'emballeur,
• le remplisseur,
• l'exploitant de citerne mobile.⁶

Ils peuvent être français ou étrangers : dès lors qu'ils interviennent sur le territoire français, les règles s'appliquent.⁶

Pour toi, futur gestionnaire de transport, cela signifie qu'une organisation sans contrôle de la marchandise expose l'entreprise. Tu fais partie de la chaîne : si le produit est mal identifié au départ, l'erreur se propage jusqu'au chargement et au trajet.

Face à une demande de transport, tu peux suivre une démarche toujours identique. Elle ne te dispense pas de lire les textes précis, mais elle t'évite de passer à côté d'une obligation.