Santé et sécurité au travail : cours de Terminale STMG

Imagine deux entreprises qui fabriquent le même produit, au même prix. Dans la première, les salariés rentrent chez eux fatigués mais en bonne santé. Dans la seconde, les arrêts de travail s'enchaînent, les erreurs se multiplient et les meilleurs éléments partent. Laquelle fonctionne le mieux, à ton avis ? La réponse est évidente, et elle explique pourquoi la santé et sécurité au travail est un chapitre central de la gestion des ressources humaines.

Dans ce cours, tu vas voir ce que désigne cette notion, d'où elle vient, ce qu'elle impose à l'employeur, qui la fait vivre dans l'organisation et comment l'utiliser pour analyser une situation d'entreprise. Tu as déjà étudié les conditions et la qualité de vie au travail, ainsi que le télétravail et les nouvelles formes d'emploi : la santé et la sécurité en sont le prolongement direct, car elles posent la question de la protection de la personne qui travaille, quelle que soit sa façon de travailler.

Deux mots portent le sens de la notion. Le mot santé rappelle que le travail peut abîmer le corps, mais aussi l'équilibre psychologique. Le mot sécurité rappelle qu'un accident peut survenir brutalement, sur un poste, dans un déplacement ou dans un atelier. Les deux sont liés : on ne protège pas la santé d'un salarié en ne s'occupant que des accidents spectaculaires, et on ne le protège pas non plus en ignorant les situations d'usure lente.

La protection de la santé au travail n'a pas toujours existé. Elle apparaît au XIXe siècle, dans le champ du droit du travail, au moment où l'industrie se développe ⁴. Le droit du travail s'est construit progressivement autour de ce développement industriel ⁴. Les usines concentrent alors beaucoup de personnes autour de machines : les dangers deviennent visibles et nombreux, et la société commence à se demander qui doit en répondre.

Cette origine est utile pour comprendre la logique de la notion. À ses débuts, la SST fonctionne par protection des plus fragiles : on interdit, on limite, on encadre. Peu à peu, l'idée s'élargit. On ne protège plus seulement certaines catégories, on cherche à prévenir les atteintes à la santé pour tous les travailleurs, dans toutes les professions. C'est ce passage de la protection ponctuelle à la prévention générale qui fait la modernité de la notion.

Cette formule est précieuse pour le bac, car elle dit que la santé ne se limite pas à l'absence de blessure. Elle comprend trois dimensions que tu dois savoir distinguer et illustrer.

Prends le temps de lire ces trois verbes, car ils structurent beaucoup de raisonnements :

• Prévenir, c'est agir en amont pour que l'atteinte n'ait pas lieu. Exemple : revoir l'organisation d'un poste avant que des douleurs apparaissent.
• Protéger, c'est mettre le salarié à l'abri d'un risque qui existe. Exemple : fournir un équipement adapté lorsque le risque ne peut pas être supprimé.
• Aménager, c'est adapter le travail à la personne et non l'inverse. Exemple : régler la hauteur d'un plan de travail, ou ajuster des horaires pour tenir compte de la fatigue.

La dernière idée est probablement la plus importante : c'est le travail qui doit s'adapter aux capacités des personnes, et pas les personnes qui doivent s'épuiser pour s'adapter à un travail mal pensé ⁴.

Si la santé et la sécurité sont l'affaire de tous, la responsabilité première d'organiser la prévention revient à celui qui dirige le travail : l'employeur. Il décide de l'organisation, des équipements et des méthodes ; il est donc le mieux placé pour agir sur les causes des risques.

Ce point surprend souvent. On pourrait imaginer que l'État, les académies ou les établissements publics suivent des règles à part. Or le ministère de l'Éducation nationale précise que ses personnels sont couverts par les mêmes obligations que celles du secteur privé ¹. Pour toi, l'intérêt est double : tu peux raisonner de la même façon sur une entreprise privée, un hôpital ou un lycée, et tu retiens que le code du travail est la référence.

Les obligations de l'employeur se traduisent concrètement par des actions que tu peux décrire sans les réciter par cœur :

• repérer les risques présents dans l'organisation ;
• choisir des mesures pour les réduire ;
• organiser l'information et la formation des salariés ;
• associer les représentants du personnel et les acteurs spécialisés ;
• suivre les accidents et les maladies pour corriger ce qui doit l'être.

Ces verbes résument de façon pédagogique une démarche de prévention : au bac, ce qui compte est que tu sois capable de les appliquer à une situation donnée.

Un employeur ne peut pas tout savoir sur tous les risques. C'est pourquoi la prévention repose sur des acteurs spécialisés, qui l'aident à comprendre les dangers et à choisir des solutions. Le ministère de l'Éducation nationale en cite plusieurs dans son organisation : les assistants et conseillers de prévention, les professionnels de la médecine de prévention et les inspecteurs santé et sécurité au travail ¹.

D'autres organismes agissent aussi en France. L'INRS (Institut national de recherche et de sécurité) travaille sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. C'est un organisme généraliste de la santé et de la sécurité au travail ³. Il collabore avec les autres institutions qui s'occupent de la prévention, et met des outils et des services à disposition des entreprises et de 26,9 millions de salariés du régime général de la Sécurité sociale ³.

Côté Sécurité sociale, les services de prévention comptent des ingénieurs conseils et des contrôleurs de sécurité, rattachés à des caisses telles que les CARSAT ⁴. On trouve enfin des organismes spécialisés dans le conseil et la formation sur ces sujets ⁴.

La prévention n'est pas réservée aux experts : les personnels doivent pouvoir donner leur avis. Les instances de dialogue social servent à cela, car employeurs et représentants des personnels y échangent sur les conditions de travail. Le ministère de l'Éducation nationale cite par exemple les comités sociaux d'administration (CSA), au sein desquels des formations spécialisées traitent de santé, de sécurité et de conditions de travail : les F3SCT ¹.

Retiens la logique plutôt que le sigle : au sein d'une instance générale, une formation spécialisée se concentre sur les questions de santé, de sécurité et de conditions de travail. C'est une manière d'organiser le dialogue pour que ces sujets, souvent techniques, ne soient pas noyés parmi d'autres.

Attention, ces sigles sont ceux de la fonction publique d'État citée par le ministère. Dans une entreprise privée, le dialogue social passe par d'autres instances, notamment le comité social et économique (CSE) ; le principe reste identique : permettre aux représentants des personnels de participer à la réflexion sur les conditions de travail. Au bac, si le document parle d'une entreprise, appuie-toi sur les noms qu'il emploie, sans transposer mécaniquement ceux de l'administration.

Pour juger si une démarche de prévention fonctionne, il faut regarder ce qui arrive aux personnes. La page du ministère de l'Éducation nationale classe parmi les principaux outils de santé et de sécurité au travail les accidents de service, les accidents du travail et les maladies professionnelles ¹. Ces trois notions servent à décrire les atteintes subies par les personnels en lien avec leur activité.

Comment les lire en gestion des ressources humaines ?

• Un accident est un événement soudain : chute, coupure, choc.
• Une maladie professionnelle est plutôt une atteinte qui s'installe dans la durée, liée aux conditions dans lesquelles on travaille.

Ces deux lignes sont une explication pédagogique pour t'aider à raisonner, non une définition juridique à citer au bac. L'intérêt, pour l'entreprise, est de tirer des leçons : si plusieurs salariés se blessent au même endroit, le problème vient probablement du poste ou de l'organisation, pas de la maladresse de chacun.

La santé et la sécurité au travail dépassent les frontières nationales. Dans l'Union européenne, des directives posent des exigences générales : usage des équipements, organisation du travail, protection des travailleurs. Parmi elles, la directive 89/391/CEE, dite directive-cadre, est le socle du droit européen en matière de prévention ⁴.

Dans l'entreprise, la SST peut aussi relever d'un système de management. On s'appuie alors sur un référentiel, c'est-à-dire un guide qui sert la politique de l'entreprise. Il l'aide à définir l'organisation et la gestion indispensables pour respecter la santé et la sécurité, et à viser un progrès constant dans ce domaine ⁴.

Cette idée de progrès constant est typique de la gestion : on ne règle pas la sécurité une fois pour toutes. On observe, on corrige, on vérifie, puis on recommence. Une entreprise qui ne regarde ses risques qu'après un accident grave est en retard sur une entreprise qui les réexamine régulièrement.

Pourquoi ce chapitre figure-t-il dans ton programme ? Parce que tu seras bientôt salarié, apprenti ou employeur. Pour Éduscol, enseigner la santé et la sécurité au travail est un élément essentiel des diplômes professionnels : il s'agit de prévenir les risques du métier chez les élèves et les apprentis, qui deviendront des salariés ³. Cet enseignement fait intervenir les acteurs de la formation et demande des outils pédagogiques ³.

Même si ta série est technologique et non professionnelle, l'idée te concerne : apprendre tôt à repérer un risque, c'est se donner les moyens de s'en protéger et de protéger les autres plus tard. Le ministère explique aussi que ses orientations stratégiques exposent les obligations réglementaires et soutiennent les académies, les établissements publics nationaux et ceux du sport dans la construction de leurs programmes de prévention chaque année ¹. Retiens qu'une organisation sérieuse planifie sa prévention, année après année.